Sommaire des titres des documents : Janvier 2019

Note aux lecteurs

Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le président de l'École de la fonction publique du Canada et la présidente du Conseil du Trésor. Les listes sont produites à la fin de chaque mois et représentent un aperçu ponctuel des documents créés pour le mois en question. En vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, les titres des notes d'information qui contiennent de l'information personnelle, confidentielle ou de l'information liée à la sécurité ont été exclus de cette liste. Si un titre vous intéresse, vous pouvez soumettre une demande d'accès à l'information pour obtenir une copie des documents.

Titres des notes d'information soumises à la présidente du Conseil du Trésor

Janvier 2019

L'École n'a soumis aucun document d'information à la présidente du Conseil du Trésor pendant la période visée par le présent rapport.

Titres des notes d'information soumises au président de l'École de la fonction publique du Canada

Janvier 2019

Description : Titres des notes d'information soumises au président de l'École de la fonction publique du Canada
No de suivi	Secteur	Titre	Mesure requise	Date de réception au cabinet du président (au 1er février 2019)
001603	Direction générale des programmes d'apprentissage et Ressources humaines	Nomination occasionnelle EX-04	Signature	Le 3 janvier 2019
001553	Ressources humaines	Analyste subalterne des ressources humaines (RH)	Signature	Le 8 janvier 2019
001606	Ressources humaines	Réorganisation en fonction de 5 nouveaux secteurs d’activité	Signature	Le 8 janvier 2019
001626	Ressources humaines	Prolongations – Nomination occasionnelle	Signature	Le 23 janvier 2019
001633	Direction générale des services d'innovation et de politiques	L’Académie du numérique : partenariats et gouvernance	Information	Le 23 janvier 2019
001608	Direction générale des programmes d'apprentissage et Ressources humaines	Mutation	Signature	Le 25 janvier 2019
001607	Direction générale des services ministériels	Rapport de divulgation proactive des contrats pour le troisième trimestre de 2018-2019	Information	Le 25 janvier 2019
001646	Direction générale des services ministériels	Approbation ministérielle du Plan ministériel 2019-2020	Signature	Le 28 janvier 2019
001579	Direction générale des programmes d'apprentissage	Réinstallation d’un employé	Approbation	Le 30 janvier 2019