Sommaire des titres des documents : Mars 2018

Note aux lecteurs

Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour la sous-ministre/présidente de l'École de la fonction publique du Canada et le président du Conseil du Trésor. Les listes sont produites à la fin de chaque mois et représentent un aperçu ponctuel des documents créés pour le mois en question. En vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, les titres des notes d'information qui contiennent de l'information personnelle, confidentielle ou de l'information liée à la sécurité ont été exclus de cette liste. Si un titre vous intéresse, vous pouvez soumettre une demande d'accès à l'information pour obtenir une copie des documents.

Titres des notes d'information soumises au président du Conseil du Trésor

Mars 2018

Description : Titres des notes d'information soumises au président du Conseil du Trésor
No de suivi	Secteur	Titre	Mesure requise	Date de réception au cabinet de la sous-ministre/présidente	Date de signature par la sous-ministre/présidente (au 3 avril 2018)	Date de signature/considération par le président du Conseil du Trésor (au 3 avril 2018)
000904	Direction générale des programmes d'apprentissage	Forum des sous-ministres adjoints 2018	Signature	Le 1er mars 2018	Le 5 mars 2018	Le 16 mars 2018
001000	Direction générale des services ministériels	Budget principal des dépenses 2018-2019 de l'École de la fonction publique du Canada	Information	Le 8 mars 2018	Le 8 mars 2018	En attente

Titres des notes d'information soumises à la sous-ministre/présidente de l'École de la fonction publique du Canada

Mars 2018

Description : Titres des notes d'information soumises à la sous-ministre/présidente de l'École de la fonction publique du Canada
No de suivi	Secteur	Titre	Mesure requise	Date de réception au cabinet de la sous-ministre/présidente (au 3 avril 2018)
000970	Direction générale des programmes d'apprentissage	Prolongation de plus de trois ans - Échanges Canada	Approbation	Le 2 mars 2018
000990	Direction générale des programmes d'apprentissage	Cérémonie de remise des diplômes pour le Programme à l'intention des nouveaux directeurs	Signature	Le 6 mars 2018
000918	Direction générale des programmes d'apprentissage	Hugh Adsett, candidature au Programme visant les fonctionnaires en résidence	Approbation	Le 9 mars 2018
000953	Direction générale des services ministériels	Contrat no 6021069 - TRM Technologies Inc.	Approbation	Le 12 mars 2018
001006	Direction générale des programmes d'apprentissage	Revue commémorative sur le projet de leadership aux Antilles	Approbation	Le 12 mars 2018
001007	Direction générale des services ministériels	Mise à jour sur le processus d'examen de la conception organisationnelle	Signature	Le 12 mars 2018
000989	Direction générale des programmes d'apprentissage	Partie 1 : rencontre des sous-ministres champion des relations universitaires	Approbation	Le 12 mars 2018
001002	Direction générale des programmes d'apprentissage	Partie 2 : rencontre des sous-ministres champion des relations universitaires	Approbation	Le 12 mars 2018
000830	Direction générale des services ministériels	Adoption du numéro d'entreprise	Approbation	Le 13 mars 2018
001010	Direction générale des programmes d'apprentissage	Délégation de la Mongolie	Approbation	Le 13 mars 2018
000957	Direction générale des services ministériels	Approbation du Plan intégré de 2018-2019 et des annexes	Approbation	Le 14 mars 2018
000999	Direction générale des services ministériels	Prévention du harcèlement en milieu de travail	Signature	Le 14 mars 2018
000801	Direction générale des services ministériels	[caviardé]	Approbation	Le 19 mars 2018
001019	Direction générale des services ministériels	Mutation EX-04	Signature	Le 16 mars 2018
000849	Direction générale des programmes d'apprentissage	Demande d'accueil pour le Programme de développement en leadership pour les cadres supérieurs (EX-04 et EX-05), dans le cadre de l'événement : Les rouages de la Chine – le 3 avril 2018	Signature	Le 16 mars 2018
001020	Direction générale des programmes d'apprentissage	Conférence Manion 2018 – Médias sociaux : levier ou frein pour les démocraties?	Signature	Le 16 mars 2018
000860	Direction générale des services ministériels	État des résultats prospectif (non audité) 2018-2019	Signature	Le 19 mars 2018
001034	Direction générale des services ministériels	Cadre de responsabilisation de gestion 2017-2018, renseignements sur le contexte opérationnel pour le rapport final	Approbation	Le 19 mars 2018
000997	Direction générale des services ministériels	Déplacement à l'extérieur du Canada, frais d'accueil, d'adhésion et d'inscription	Approbation	Le 22 mars 2018
000956	Direction générale des programmes d'apprentissage	Approbation du plan annuel d'accueil et de la banque de cadeaux pour les événements protocolaires - Programmes de développement en leadership pour les cadres supérieurs	Approbation	Le 26 mars 2018
001005	Direction générale des services ministériels	Emploi occasionnel – EX-03	Signature	Le 27 mars 2018
001029	Direction générale des services ministériels	Prolongation 15(2)	Signature	Le 27 mars 2018
001001	Direction générale des services ministériels	Marché à fournisseur unique avec Leigh, Bureau International LLC, pour la conférence Manion 2018	Signature	Le 27 mars 2018
001055	Direction générale des services ministériels	Annonce de changements au sein de la direction	Signature	Le 28 mars 2018
001039	Direction générale des services ministériels	Prolongation - Échanges Canada	Signature	Le 29 mars 2018
000923	Direction générale des services ministériels	Nomination EX-02 à la suite d'une promotion	Signature	Le 29 mars 2018