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Sommaire des titres des documents : Mars 2018

Note aux lecteurs

Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour la sous-ministre/présidente de l'École de la fonction publique du Canada et le président du Conseil du Trésor. Les listes sont produites à la fin de chaque mois et représentent un aperçu ponctuel des documents créés pour le mois en question. En vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, les titres des notes d'information qui contiennent de l'information personnelle, confidentielle ou de l'information liée à la sécurité ont été exclus de cette liste. Si un titre vous intéresse, vous pouvez soumettre une demande d'accès à l'information pour obtenir une copie des documents.

Titres des notes d'information soumises au président du Conseil du Trésor

Mars 2018

Description : Titres des notes d'information soumises au président du Conseil du Trésor
No de suivi Secteur Titre Mesure requise Date de réception au cabinet de la sous-ministre/présidente Date de signature par la
sous-ministre/présidente
(au 3 avril 2018)		 Date de signature/considération
par le président du Conseil du Trésor
(au 3 avril 2018)
000904 Direction générale des programmes d'apprentissage Forum des sous-ministres adjoints 2018 Signature Le 1er mars 2018 Le 5 mars 2018 Le 16 mars 2018
001000 Direction générale des services ministériels Budget principal des dépenses 2018-2019 de l'École de la fonction publique du Canada Information Le 8 mars 2018 Le 8 mars 2018 En attente

Titres des notes d'information soumises à la sous-ministre/présidente de l'École de la fonction publique du Canada

Mars 2018

Description : Titres des notes d'information soumises à la sous-ministre/présidente de l'École de la fonction publique du Canada
No de suivi Secteur Titre Mesure requise Date de réception au cabinet de la sous-ministre/présidente
(au 3 avril 2018)
000970 Direction générale des programmes d'apprentissage Prolongation de plus de trois ans - Échanges Canada Approbation Le 2 mars 2018
000990 Direction générale des programmes d'apprentissage Cérémonie de remise des diplômes pour le Programme à l'intention des nouveaux directeurs Signature Le 6 mars 2018
000918 Direction générale des programmes d'apprentissage Hugh Adsett, candidature au Programme visant les fonctionnaires en résidence Approbation Le 9 mars 2018
000953 Direction générale des services ministériels Contrat no 6021069 - TRM Technologies Inc. Approbation Le 12 mars 2018
001006 Direction générale des programmes d'apprentissage Revue commémorative sur le projet de leadership aux Antilles Approbation Le 12 mars 2018
001007 Direction générale des services ministériels Mise à jour sur le processus d'examen de la conception organisationnelle Signature Le 12 mars 2018
000989 Direction générale des programmes d'apprentissage Partie 1 : rencontre des sous-ministres champion des relations universitaires Approbation Le 12 mars 2018
001002 Direction générale des programmes d'apprentissage Partie 2 : rencontre des sous-ministres champion des relations universitaires Approbation Le 12 mars 2018
000830 Direction générale des services ministériels Adoption du numéro d'entreprise Approbation Le 13 mars 2018
001010 Direction générale des programmes d'apprentissage Délégation de la Mongolie Approbation Le 13 mars 2018
000957 Direction générale des services ministériels Approbation du Plan intégré de 2018-2019 et des annexes Approbation Le 14 mars 2018
000999 Direction générale des services ministériels Prévention du harcèlement en milieu de travail Signature Le 14 mars 2018
000801 Direction générale des services ministériels [caviardé] Approbation Le 19 mars 2018
001019 Direction générale des services ministériels Mutation EX-04 Signature Le 16 mars 2018
000849 Direction générale des programmes d'apprentissage Demande d'accueil pour le Programme de développement en leadership pour les cadres supérieurs (EX-04 et EX-05), dans le cadre de l'événement : Les rouages de la Chine – le 3 avril 2018 Signature Le 16 mars 2018
001020 Direction générale des programmes d'apprentissage Conférence Manion 2018 – Médias sociaux : levier ou frein pour les démocraties? Signature Le 16 mars 2018
000860 Direction générale des services ministériels État des résultats prospectif (non audité) 2018-2019 Signature Le 19 mars 2018
001034 Direction générale des services ministériels Cadre de responsabilisation de gestion 2017-2018, renseignements sur le contexte opérationnel pour le rapport final Approbation Le 19 mars 2018
000997 Direction générale des services ministériels Déplacement à l'extérieur du Canada, frais d'accueil, d'adhésion et d'inscription Approbation Le 22 mars 2018
000956 Direction générale des programmes d'apprentissage Approbation du plan annuel d'accueil et de la banque de cadeaux pour les événements protocolaires - Programmes de développement en leadership pour les cadres supérieurs Approbation Le 26 mars 2018
001005 Direction générale des services ministériels Emploi occasionnel – EX-03 Signature Le 27 mars 2018
001029 Direction générale des services ministériels Prolongation 15(2) Signature Le 27 mars 2018
001001 Direction générale des services ministériels Marché à fournisseur unique avec Leigh, Bureau International LLC, pour la conférence Manion 2018 Signature Le 27 mars 2018
001055 Direction générale des services ministériels Annonce de changements au sein de la direction Signature Le 28 mars 2018
001039 Direction générale des services ministériels Prolongation - Échanges Canada Signature Le 29 mars 2018
000923 Direction générale des services ministériels Nomination EX-02 à la suite d'une promotion Signature Le 29 mars 2018
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